MISE EN CIRCUIT D'ECHANGE POUR COLLECTE ET TRAITEMENT

Comme produits dangereux pour l’environnement, le renouvellement de vos piles et accumulateurs, génèrent des déchets  (les renouvelés) qu’il faut traiter. Pour cela, ils doivent être mis en circuits de collecte-traitement adaptés à leurs natures et leurs applications.

Les déchets, accumulateurs, doivent être gérés en prenant en   considération et en respectant les directives européennes et leurs transpositions françaises ainsi que la réglementation de la protection de l’environnement ou les lois sur l’élimination des déchets.

 

Pour les professionnels et les accumulateurs automobiles et industriels, Il faut bien différencier, le producteur d’un produit dangereux (le metteur sur le marché français) et le producteur d’un déchet dangereux (l’utilisateur du produit).  Vous êtes le producteur du déchet et en ce sens vous incombent des obligations*. 

 

L’ensemble des enseignes  Rebattery France  déclarent annuellement l’ensemble des accumulateurs mis sur le marché ainsi que les déchets qui lui sont demandés de gérer .  Rebattery  se conforme aussi aux directives, transpositions, réglementations et lois dans le cadre de ses activités.

Dans ce cadre et associé à nos prestations, si des accumulateurs s’avéraient non-réparables ou ré-fabricables, selon vos besoins,  Rebattery, après audit et à votre demande,  pourra vous faire  bénéficier de son système individuel  propre**  d’échange de déchets  en vue de soumettre au recyclage. 

 

* Veillez donc à respecter impérativement les indications du fabricant et/ou de l’intégrateur, surtout si des obligations vous ont été transmises au moment de l’acquisition.

** Le centre R&D de Rebattery (Rebattery Ecomobility S.L., Es) est la 1ère entreprise certifiée «R12» pour les piles et accumulateurs au plomb en Europe.